Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ctrl Vision
INFODREAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3991688
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/03/2023
Ctrl Vision de INFODREAM

Présentation de la marque Ctrl Vision

Déposée le 20 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFODREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Ctrl Vision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFODREAM domicilié(e) Cité de l'Entreprise, 725 Boulevard Barrier - 73100 - AIX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 822 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE, M. SAUNIER Nicolas domicilié(e) Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque Ctrl Vision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ctrl Vision est expirée depuis le 20 mars 2023.

INFODREAM a également déposé les autres marques suivantes : INFODREAM , SPC VISION , CHECK'N GO


INFODREAM, Société par actions simplifiée - Cité de l'Entreprise, 725 Boulevard Barrier - 73100 - AIX-LES-BAINS - France - SIREN 351822036


Cabinet HECKE, M. SAUNIER Nicolas - Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;

Programmes de logiciels sous forme imprimée ; manuels d'instructions pour ordinateur ; manuels d'utilisation pour ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de documents d'un support physique à un support électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; travaux d'ingénieur ; location d'ordinateurs et de serveurs de bases de données ; location de logiciels informatiques ; services de conception, création, hébergement de sites Internet ; contrôle de qualité ; analyse technique pour l'implantation de systèmes informatiques.